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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES
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EBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBAC
PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3928325
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
EBAC de PB FINANCES

Présentation de la marque EBAC

Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PB FINANCES domicilié(e) 46 Rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 763 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque EBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBAC est expirée depuis le 19 juin 2022.

PB FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : NUITS CONFORT , NATT CLOUD , HR flex , viscotherm , KIBIJOU , SOJALINE , SENSOFRESH , MICROSPRING , HDflex , Ebac la qualité du sommeil évolue…


PB FINANCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 46 Rue de la Mineraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 513763482


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 7 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766018 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Quincaillerie métallique pour literie ; suspensions de literie (ressorts) ; sommiers métalliques ; lattes métalliques pour sommiers ; garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives ;

Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; mousse de polyuréthane ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas en mousse de polyuréthane ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois ; lattes en bois pour sommiers ; embouts de lattes en matière plastique ; garnitures de lits non métalliques ;

Tissus d'ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ;

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : Quincaillerie métallique pour literie, suspensions de literie (ressorts), sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique, mousse de polyuréthane, meubles, glaces (miroirs), cadres en bois et en matière plastique, literie (à l'exception du linge de lit), lits, matelas, matelas en mousse de polyuréthane, oreillers, sommiers de lits à lattes en bois, lattes en bois pour sommiers, embouts de lattes en matière plastique, garnitures de lits non métalliques, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, literie (linge).